L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et s’engage à la respecter.

L’Utilisateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes Conditions Générales en utilisant les fonctionnalités standards de son navigateur ou de son ordinateur. Cette sauvegarde ou édition des Conditions Générales relève de la seule responsabilité de l’Utilisateur.

L’utilisateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes Conditions Générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, mais résulte de sa seule consultation du Site. L’acceptation des présentes Conditions Générales consistera dans le fait, pour le Membre, de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « je reconnais avoir lu et accepté les Conditions Générales de Vente » et constitue la preuve que l’utilisateur a pris connaissance desdites dispositions et vaudra acceptation irrévocable des présentes Conditions Générales.

Dans la suite des présentes, les termes ci-dessous auront la signification suivante :

• « Compte » : compte utilisateur créé par un Membre, sous son contrôle et dont les modalités d’ouverture et de fonctionnement sont définis à l’article 3 ;

• « Services » : services proposés sur le Site ;

• « Membre » : Utilisateur ayant créé un Compte ;

• « Site » : le service de communication électronique au public, exploité par ALHIVE sur le réseau internet et accessible notamment à l’adresse https://www.alhive.com et/ou à travers une application mobile.

• « Utilisateur » : tout utilisateur du Site.

Les présentes Conditions Générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la mise à disposition des Utilisateurs des Services.

La création d’un compte est réservée aux majeurs capables conformément au code civil belge.

La création d’un compte induit la fourniture d’un certain nombre d’informations personnelles. Le membre s’engage à fournir des informations exactes.

Lors de la création du compte Membre, l’utilisateur est invité à choisir un mot de passe. Le mot de passe constitue une information personnelle et confidentielle, la divulgation de celui-ci à tout tiers est strictement interdite. A ce titre, l’Utilisateur s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires en vue d’assurer et de préserver sa confidentialité ainsi que sa sécurité physique et logique. A défaut, le site ne pourra être tenu pour responsable des accès non autorisés au compte d’un utilisateur.

Tout accès au compte ainsi que toute opération via celui-ci, effectués au moyen du mot de passe de l’Utilisateur, seront réputés avoir été effectués par l’Utilisateur. Sans préjudice de ce qui précède, l’Utilisateur s’engage (i) à informer sans délai ALHIVE de toute utilisation ou connaissance non autorisée par un tiers du mot de passe et des circonstances ayant concouru à une telle utilisation ou connaissance et (ii) à coopérer activement avec ALHIVE pour mettre un terme à cette utilisation ou connaissance non autorisée. Dans l’hypothèse où ALHIVE aurait quelque raison de croire à un usage abusif ou non conforme du mot de passe et plus généralement aux fins de sécurité du Site, celui-ci se réserve la faculté, à tout moment, sans préavis ni formalité préalable et sans que cela ne donne droit à indemnisation d’aucun préjudice, notamment perte de bénéfice, d’activité ou de chance, de suspendre et/ou supprimer, tout mot de passe, voire tout accès au compte. ALHIVE informera l’Utilisateur, néanmoins et par tout moyen, des suites de telles mesures.

Si les données contenues dans la rubrique compte Membre venaient à disparaître à la suite d’un cas fortuit, d’une panne technique ou d’un cas de force majeure, la responsabilité du site et de son éditeur ne pourrait être engagée, ces informations n’ayant aucune valeur probante mais uniquement un caractère informatif.

Les pages relatives aux comptes Membre sont librement imprimables par le titulaire du compte en question mais ne constituent nullement une preuve, elles n’ont qu’un caractère informatif destiné à assurer une gestion efficace de ses commandes par le Membre.

ALHIVE se réserve le droit, sans préjudice de ses autres droits, de supprimer le compte de tout membre qui aurait contrevenu aux présentes conditions générales (notamment mais sans que cet exemple n’ait un quelconque caractère exhaustif, lorsque le membre aura fourni sciemment des informations erronées, lors de son inscription et de la constitution de son espace personnel) ou encore tout compte inactif depuis au moins une année. Ladite suppression ne sera pas susceptible de constituer un dommage pour le membre exclu qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Une fois ouvert, le compte reste ouvert, sauf fermeture décidée par ALHIVE conformément aux présentes, tant qu’il y a de l’activité. Toutefois, pour les comptes gratuit, ALHIVE envoie un email une période d’inactivité de douze mois informant de la situation et que le compte sera détruit dans les 30 jours. L’Utilisateur est relancé à 15 jours puis le jour concerné. La destruction d’un compte comprend la suppression de toutes les données en base de données et de tous les médias sans possibilité par la suite de les récupérer. 

ALHIVE permet notamment de :

• conseiller les Membres au mieux des informations qu’ils fournissent, sans que de tels conseils puissent être assimilés à des conseils médicaux, paramédicaux ou d’une profession réglementée. En aucun cas ALHIVE ne substitue à un médecin, professionnel et/ou nutritionniste. S’il le souhaite, il appartient au Membre de se rapprocher d’un tel professionnel ; et/ou
• mettre en relation les Membres et THE JUICE PLUS+ COMPANY en cas d’achat de produit et/ou de services.

ALHIVE n’intervient en aucune manière dans les transactions entre THE JUICE PLUS+ COMPANY et le Membre. Cependant ALHIVE se réserve le droit de participer à la promotion des produits commercialisés par THE JUICE PLUS+ COMPANY.

ALHIVE se réserve la faculté à tout moment de supprimer et/ou modifier un mode de communication (site Internet et/ou application mobile) et/ou d’en ajouter.

Les fonctionnalités sont précisées au sein du Site. ALHIVE se réserve la faculté d’améliorer à tout moment les fonctionnalités du Site.

1. • Obligations du Membre

Dans le cadre de l’exécution des présentes Conditions Générales, le Membre s’engage à coopérer pleinement avec ALHIVE et à lui fournir, dans les meilleurs délais, toutes les informations nécessaires à la bonne exécution des présentes. Il appartient au Membre de veiller à ce que les données transmises par ses soins soient exactes et à jour, ne portent pas atteinte à des tiers ou à leurs droits, soient conformes à la réglementation applicable en vigueur et ne soient pas susceptibles de porter atteinte au Site ou à son contenu notamment en termes d’intégrité.

Notamment, le Membre s’interdit de :

• communiquer des informations :
• fausses, imprécises, mensongères ;
• diffamatoires, médisantes ou calomnieuses ;
• qui portent atteinte aux droits d’auteurs, aux droits des brevets, aux droits des marques, aux secrets de fabrication, aux autres droits de propriété intellectuelle, au droit de divulgation ou à la vie privée des tiers ;
• qui enfreignent la loi française et/ou applicable ;
• qui contiennent des virus, chevaux de Troie, « worms », bombe à retardement, « cancelbots » ou tout autre programme informatique visant à endommager ou à intercepter clandestinement tout système informatique, données ou informations nominatives ;
• transmettre, diffuser, éditer, publier ou rendre accessible tout contenu qui pourrait être constitutif, sans que cette liste soit limitative, d’incitation à la réalisation de crimes et délits ; de propagation de fausses nouvelles ou d’informations financières ou de santé couvertes par le secret, diagnostic médical, de même que tout contenu destiné à représenter ou proposer à la vente des objets et/ou des ouvrages, des logiciels, des contenus interdits par la loi ou portant atteinte aux droits de tiers ; d’atteinte à l’autorité de la justice ; d’atteinte à la vie privée, à la protection des données personnelles ou au secret des correspondance ; de divulgation d’informations couvertes par un secret relatives, notamment à l’adoption plénière, à un procès en cours, au suicide, ou à la santé d’un tiers, ou à une situation patrimoniale ou financière individuelle couverte par le secret ou par le droit à l’intimité de la vie privée ; ou encore d’acte mettant en péril des mineurs notamment par la fabrication, la transmission, la diffusion ou l’accessibilité de messages à caractère violent ou pornographique, de nature à porter atteinte à la dignité humaine ou de nature à permettre la fabrication d’explosifs ;
• tenter d’induire en erreur d’autres utilisateurs en usurpant l’identité ou une dénomination sociale ou en portant atteinte à l’image ou à la réputation d’autres personnes et/ou en se faisant passer pour un tiers ou pour un employé, un service habilité ou un affilié de ALHIVE  ;
• falsifier des données, messages ou documents, des en-têtes de messages ou de données d’identification ou de connexion au Site ou manipuler de toute autre manière un mot de passe ;
• perturber, ralentir, bloquer ou altérer le flux normal des données échangées dans le cadre du Site ;
• accéder frauduleusement, se maintenir, entraver ou perturber les systèmes d’information de ALHIVE et notamment les serveurs, les réseaux connectés au Site, ou refuser de se conformer aux conditions requises, aux procédures, aux règles générales ou aux dispositions réglementaires applicables aux réseaux.

ALHIVE se réserve, en toutes hypothèses la possibilité d’exclure, temporairement ou définitivement, un Utilisateur qui violerait les Conditions Générales et ce, sans contestation possible, ni préjudice aux autre droits de ALHIVE.

1. • Contenus

Le Membre octroie à (i) ALHIVE licence non-personnelle, non exclusive et transférable, à titre gratuit, d’utilisation et de reproduction du contenu inséré sur le Site, notamment des textes, photos, images, etc.. (le « Contenu ») et, (ii) aux partenaires de ALHIVE et aux autres utilisateurs visitant le Site, une licence personnelle, non exclusive et transférable, à titre gratuit, d’accès et d’utilisation du Contenu. Le Membre garantit ALHIVE et les partenaires contre toute revendication ou action de tiers portant sur des éléments fournis.

1. • Responsabilité du Membre

Le Membre reconnaît qu’il est responsable de tout contenu qu’il rend accessible à des tiers. Le Membre reconnaît qu’une grande partie des données et informations circulant sur l’internet et/ou le Site peuvent faire l’objet d’une protection au titre, notamment, des dispositions du Code belge de droit économique et/ou du secret des affaires. Le Membre s’engage en conséquence à respecter les dispositions légales en la matière, applicables aux informations circulant sur l’internet et/ou le Site et demeurera en tout état de cause seul responsable des atteintes aux droits de propriété industrielle, droits d’auteurs et droits voisins de tiers et, notamment, sans que la liste ci-après soit limitative, des atteintes à tout signe distinctif préexistant, marque, nom commercial, dénomination sociale, enseigne, brevets, dessins et modèle, etc., qui pourraient résulter de son utilisation du Site.

Le Membre est seul responsable des atteintes aux autres droits de tiers et, en particulier, des atteintes aux droits aux noms et attributs de la personnalité qui pourraient résulter de l’utilisation du Site ou du Contenu. Il appartient en conséquence au Membre d’accomplir toute diligence nécessaire en vue de s’assurer que le Contenu ou son utilisation du Site ne porte pas atteinte à ces droits de tiers. En conséquence, le Membre garantit ALHIVE contre toute réclamation, action et/ou revendication dont il pourrait faire l’objet et s’engage, à ce titre, à prendre à sa charge l’ensemble des sommes, dommages et intérêts, frais, honoraires d’avocat et dépens auxquels pourrait être condamné ALHIVE.

Le Membre est seul juge de sa faculté, légale, contractuelle et/ou judiciaire à accéder au Site et/ou utiliser le Site. A ce titre, en utilisant le Site, l’Utilisateur reconnait qu’il ne viole aucune disposition légale, contractuelle ou statutaire. En conséquence, le Membre garantit ALHIVE contre toute réclamation, action et/ou revendication dont elle pourrait faire l’objet à ce titre et s’engage, à ce titre, à prendre à sa charge l’ensemble des sommes, dommages et intérêts, frais, honoraires d’avocat et dépens auxquels pourrait être condamnés ALHIVE.

Le Membre s’engage à utiliser le Site à des fins conformes à l’ordre public, la sécurité publique et aux bonnes mœurs et demeurera en tout état de cause seul responsable des éventuelles atteintes à l’ordre public, à la sécurité publique et aux bonnes mœurs qui pourraient résulter de son utilisation du Site.

Il est rappelé que (i) la transmission des données sur Internet ne bénéficie que d’une fiabilité relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes, aux caractéristiques et capacités diverses, qui sont parfois saturés à certaines périodes de la journée et de nature à impacter les délais de téléchargement ou l’accessibilité aux données, (ii) Internet est un réseau ouvert et, qu’en conséquence, les informations qu’il véhicule ne sont pas protégées contre les risques de détournement, d’intrusion dans votre système, de piratage des données, programmes et fichiers de son système, de contamination par des virus informatiques, et (iii) il appartient à l’Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger son système et son contenu contre la contamination par des virus comme des tentatives d’intrusion.

En conséquence, ALHIVE ne saurait être responsable pour tout dommage résultant de l’accès, l’utilisation et/ou l’indisponibilité du Site, et notamment pour toute perte de données/programmes, toute contamination par virus, tout préjudice financier et/ou commercial et/ou toute perte d’image.

Pour ce qui concerne les conseils, ALHIVE ne saurait prodiguer des conseils qui puissent être assimilés à des conseils médicaux, paramédicaux ou d’une profession réglementée. En aucun cas ALHIVE ne substitue à un médecin, professionnel et/ou nutritionniste.

Pour ce qui concerne l’achat de produits et/ou services, ALHIVE n’est pas prestataire de service et n’est qu’un simple intermédiaire entre les personnes inscrites et THE JUICE PLUS+. En conséquence, ALHIVE ne saurait être responsable d’un quelconque fait, omission, déclaration, acte et/ou action de tout tiers, y inclus THE JUICE PLUS+ et/ou les personnes inscrites quelque soit leur qualification / statut.

En cas de manquement aux présentes Conditions Générales et/ou de dommage résultant de l’utilisation du Site par l’Utilisateur, ce dernier s’engage à indemniser ALHIVE pour tout préjudice qui en résulterait. L’Utilisateur s’engage à indemniser et garantit ALHIVE contre toute réclamation de tiers faite contre ALHIVE.

En toutes hypothèses et dans les limites admises par la loi, la responsabilité de ALHIVE ne peut être mise en œuvre que sur faute prouvée, dans un délai de 12 mois suivant la survenance du fait générateur et est limité à un montant de 1000€. [attention, ce paragraphe n’est pas applicable en BtoC]

ALHIVE se réserve le droit d’effectuer des opérations de maintenance et de mises à jour durant lesquelles certains produits et services ne seront pas disponibles. ALHIVE se réserve notamment le droit d’ajouter ou de supprimer des fonctionnalités, de modifier la mise en page de l’outil, ou d’insérer des liens, promotionnels ou non, sur les produits et services. ALHIVE travaille à la constante amélioration des services et produits et les mises à jour pourront de ce fait impliquer des changements dans la forme ou dans les fonctionnalités de l’outil.

Le Site ainsi que son contenu sont fournis « en l’état » et sans aucune garantie, notamment de performance future. ALHIVE exclut, dans les limites permises par la loi, toutes garanties. A cet égard et notamment, ALHIVE ne garantit nullement que le Site est accessible à tout moment ou sans erreur et/ou exempt de vices. Dans ce cadre, il est rappelé que l’accès au Site peut être temporairement suspendu, en raison (i) de la maintenance matérielle et/ou logicielle du serveur du Site, et/ou (ii) de la maintenance matérielle, logicielle et/ou éditoriale du Site, et/ou (iii) de la survenance d’un cas de force majeure. L’éventualité d’une indisponibilité temporaire ou définitive du Site ne peut en aucun cas donner lieu à une demande de dommages et intérêts ou toute autre forme de réparation.

Les présentes s’appliquent en toutes hypothèses aux simples utilisateurs parcourant le Site, pour ce qui concerne les dispositions régissant uniquement la visite du Site.

En cas de manquement de l’Utilisateur à l’une quelconque des obligations mises à sa charge au titre des présentes Conditions Générales, ALHIVE pourra résilier, sans préjudice de ses autres droits, et sans formalité supplémentaire et de plein droit, tout ou partie les présentes sans délai. Les mots de passe seront alors immédiatement désactivés.

L’Utilisateur est en droit de résilier les présentes à tout moment, par lettre recommandée adressée à ALHIVE moyennant le respect d’un préavis d’un mois.

Nonobstant la cessation des présentes Conditions Générales, quelle qu’en soit la cause, resteront en vigueur toutes les stipulations ayant vocation à survivre à l’expiration/la résiliation des Conditions Générales, notamment les articles « Propriété Intellectuelle » et « Confidentialité » des présentes Conditions Générales.

ALHIVE assure la conservation de l’écrit constatant la commande de l’Utilisateur pendant une durée de 5 ans à compter de la commande et lui en garantit l’accès à tout moment pendant cette même durée.

Tant pendant la durée des Conditions Générales qu’après sa cessation, le Membre s’engage à considérer comme strictement confidentielles et à traiter comme telles toutes les informations afférentes à ALHIVE, au Site, quels que soient leur nature et leur support, recueillies avant la conclusion ou pendant exécution des Conditions Générales (ci-après « les Informations Confidentielles »). Toutes les informations connues du public sont réputées non confidentielles sauf si elles sont compilées sous une forme non connue du public.

Le Membre s’engage à ne pas divulguer ou laisser divulguer, directement ou par personne interposée, en totalité ou en partie, les Informations Confidentielles dont elle aurait eu ainsi connaissance, à quelque tiers que ce soit, à l’exception des employés et/ou sous-traitants ayant besoin des informations pour l’exécution de leurs obligations.

Sans préjudice des autres stipulations des présentes Conditions Générales, le Membre s’engage, à cet égard, à prendre toutes les mesures nécessaires auprès de ses salariés et/ou sous-traitants afin que ceux-ci soient soumis à cette même obligation de confidentialité.

Le Membre s’engage à ne pas utiliser les Informations Confidentielles dans un cadre autre que celui des présentes, même pour son propre compte. Le Membre s’engage à restituer, à première demande de ALHIVE, tous documents ou autres supports contenant des Informations Confidentielles que celle-ci aurait été amenée à lui remettre dans cadre de l’exécution des présentes ainsi que toutes leurs reproductions.

ALHIVE attache une grande importance à la protection de la vie privée et des données personnelles.

Lire les Mentions Légales.

Il est rappelé que ALHIVE n’est pas le propriétaire des informations diffusées sur le Site. Tous les textes, images et sons reproduits sur le Site sont réservés au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

A l’exception de ces informations et données, tout autre contenu disponible sur le Site y compris, notamment, les textes, logiciels, scripts, graphismes, photos, sons, musiques, vidéos et fonctions interactives appartiennent à ALHIVE ou sont concédés à ALHIVE.

Les présentes Conditions Générales n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droit de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à ALHIVE ou aux Utilisateurs, ou ayants droit tels que les sons, vidéos, photographies, images, textes littéraires, travaux artistiques, logiciels, marques, chartes graphiques, logos) au bénéfice du Membre.

Seule une utilisation conforme à la destination de ce site est autorisée.

Toute autre utilisation, non expressément autorisée par écrit et au préalable par ALHIVE est prohibée et constitutive de contrefaçon.

L’identification de l’Utilisateur effectué au travers du mot de passe qu’il choisit, l’envoi des formulaires avec les pièces jointes ainsi que la saisie des informations bancaires requises pour le paiement, constituent chacune une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite. De même, la validation par l’Utilisateur de son compte vaut acceptation entière et sans réserve des présentes Conditions Générales.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques de ALHIVE seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi belge.

Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme.

Les présentes Conditions Générales expriment l’intégralité des obligations des parties. Toutefois, elles peuvent être complétées et/ou amendées par tout texte supplémentaire conclu entre les Parties et visant expressément les présentes Conditions Générales.

Aucune condition générale ou spécifique communiquée par l’Utilisateur ne pourra s’intégrer aux présentes Conditions Générales.

© ALHIVE – Janvier 2019